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Marques déposées par monsieur FERNANDEZ PASCUAL
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DEPOLL MOTEURS 2.0
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPOLL MOTEURS 2.0
M. FERNANDEZ PASCUAL

Numéro de dépôt :
4205278
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2025
DEPOLL MOTEURS 2.0 de FERNANDEZ PASCUAL

Présentation de la marque DEPOLL MOTEURS 2.0

Déposée le 26 août 2015 par monsieur FERNANDEZ PASCUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DEPOLL MOTEURS 2.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ PASCUAL domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ PASCUAL domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

La marque DEPOLL MOTEURS 2.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOLL MOTEURS 2.0 arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

FERNANDEZ PASCUAL a également déposé les autres marques suivantes : DEPOLL.MOTEURS , DEPOLLMOTEUR , DEPOLL-SYSTEME , DEPOLL MOTEURS +


M. FERNANDEZ PASCUAL - PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


M. FERNANDEZ PASCUAL - PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685123 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).